CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2011 Réf : 2011/03/21
OBJET : Modification du Guide l’Enfance.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Madame ARANEDER, Adjointe au Maire déléguée aux Affaires Scolaires et Périscolaires, à la Restauration, informe le conseil municipal que pour faciliter le fonctionnement et la gestion des activités Périscolaires, la ville propose aux familles la mise en place d’un forfait annuel pour les activités périscolaires.
Ainsi, la facturation sera basée sur l’inscription faite en début d’année par chaque famille. C’est pourquoi Madame ARANEDER, propose que soit apportée une modification au guide de l’Enfance rédigée comme suit :
« A partir de la rentrée scolaire 2011/2012, il ne sera plus nécessaire de badger.
L’ancienne casocarte (badge) sera remplacée par l’application des tarifs selon un forfait annuel qui ne pourra être modifié qu’en début de trimestre.
Les modifications ponctuelles seront prises en compte sur présentation d’un certificat médical et les cas exceptionnels pourront être étudiés individuellement ».
L’objectif du « Guide de l’Enfance » reste inchangé à savoir, réunir dans seul document les éléments les plus importants (renseignements, tarifs et règlements) concernant les inscriptions dans les écoles maternelles et élémentaires et les modalités d’accueil dans les centres de loisirs sans hébergement de la Ville.
Madame ARANEDER propose au Conseil Municipal de se prononcer sur cette modification apportée au « Guide de l’Enfance ».
