Ordre du jour – conseil du 24 mars 2011

JEUDI 24 MARS 2011 – A 20 HEURES
Salle du Conseil Municipal

A l’ordre du jour :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2011.
2. Echange de terrains entre la Commune et l’OPIEVOY (délibération de principe).
3. Fourniture de repas chauds à une association (A.F.C).
4. SIGEIF — Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité.
5. Recensement de la population. Complément de rémunération pour les agents recenseurs.
6. Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) pour 2011.
7. Manifestations festives ouvertes au grand public, organisées par le collège et les lycées. Places de cinéma offertes.
8. Convention d’objectifs et de financement relative à la Prestation de Service « accueil de loisirs sans hébergement » entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines.
9. Avenant n° 2 au contrat urbain de cohésion sociale.
10. Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de régisseur-placier pour le marché communal de Saint-Cyr-l’Ecole.
11. Instauration de la Journée du Maire en contrepartie de la suppression de la Journée de la Femme
12. Demande de subvention au titre du programme triennal 2009-2010-2011 d’aide aux communes en matière de voirie.
13. Avance sur subvention pour le Club Athlétique Omnisports.
14. Avance sur subvention pour l’association Avenir Football Club saint-cyrien.
15. Avance sur subvention pour le Comité des Œuvres Sociales.
16. Répartition des subventions aux associations de parents d’élèves.
17. Répartition des subventions aux coopératives scolaires, foyers socio-éducatifs et maison des lycéens et aux associations UNSS-USEP.
18. Subvention au Fonds communal de solidarité destiné aux élèves du collège Jean Racine.
19. Attribution des subventions 2011 aux associations.
20. Délégation de service public par voie de régie intéressée pour la gestion du centre aquatique. Renouvellement du mode de gestion.
21. Modification du Guide de l’Enfance.
22. Travaux de réhabilitation de 65 logements sis 31 bis, rue Danielle Casanova. Demande de garantie communale pour des emprunts contractés par la SA d’HLM IMMOBILIERE 3F.
23. Demande de remise gracieuse des pénalités infligées à la SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE concernant la taxe locale d’urbanisme due pour le permis de construire PC n° 54506B1051.
24. Commission Consultative des Services Publics Municipaux. Renouvellement des représentants des associations locales.
25. Syndicat Mixte du Bassin de Déplacements de la Région de Versailles. Avis du Conseil Municipal sur le Plan Local de Déplacement.
26. Compte-rendu sommaire du Conseil Communautaire du 1^er février 2011.
27. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.