CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2011 РR̩f : 2011/03/14
OBJET : Avance sur subvention à l’association Avenir Football Club Saint-Cyrien.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur GRONDIN, adjoint au Maire délégué au Sport, à la Jeunesse, à la Vie Locale et aux Manifestations Municipales, informe le Conseil Municipal que l’association Avenir Football Club Saint-Cyrien a, par courrier en date du 8 février 2011, sollicité la Ville pour obtenir une avance sur subvention.
A ce stade de l’examen des demandes de subventions aux associations pour l’année 2011, l’association n’a toujours pas fourni la totalité des informations sollicitées par la collectivité.
Pour mémoire, l’AFC avait obtenu en 2010 une subvention s’élevant à 42 000 €.
Afin de permettre à l’association de procéder au règlement des factures en cours et de programmer ses activités préalablement à l’attribution de la subvention pour l’année 2011 qui pourra lui être attribuée par le Conseil Municipal à terme, il est souhaitable de lui accorder une avance sur subvention.
Monsieur GRONDIN propose d’accorder à l’association Avenir Football Club Saint-Cyrien, conformément à sa demande, une avance sur subvention s’élevant à 8 400 €.
Il rappelle que l’assemblée communale doit délibérer sur cette demande sans la présence des élus siégeant au Conseil Municipal et par ailleurs membres actifs de l’association précitée.
