CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2011 -Réf : 2011/03/17
OBJET : Répartition des subventions aux coopératives scolaires, foyers socio-éducatifs et maison des lycéens et aux associations UNSS-USEP.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Madame ARANEDER, adjointe au Maire déléguée aux Affaires Scolaires et Périscolaires, rappelle au Conseil municipal que les sommes suivantes ont été inscrites au budget primitif 2011 de la Ville :
- une enveloppe globale de 3 600 € à répartir entre les coopératives scolaires proportionnellement au nombre d’adhérents,
- une enveloppe globale de 1031 € est à répartir entre les foyers socio-éducatifs et maison des lycéens en fonction du nombre d’adhérents,
- une subvention de 1,50 € par adhérent est allouée aux associations UNSS-USEP des écoles élémentaires et maternelles
- une subvention de 1,17 € par adhérent est allouée aux associations UNSS-USEP des lycées et collège.
Elle indique au Conseil Municipal qu’une liste des associations déclarées répondant aux critères précédents a été établie et propose de répartir ces subventions en fonction du nombre d’adhérents pour l’ensemble des écoles maternelles, élémentaires, collège et lycées de la commune. Les montants des subventions accordées sont maintenus au niveau de ceux accordés en 2010.
Le montant total de la subvention attribuée sera donc le suivant :
3 600 € X (Nombre d’adhérents de la coopérative scolaire de l’école et divisé par le nombre d’adhérents total des coopératives scolaires de toutes les écoles) = montant de la subvention pour chaque coopérative,
1 031 € X (Nombre d’adhérents au foyer socio-éducatif ou maison des lycéens et divisé par le nombre total d’adhérents des foyers socio-éducatifs et maison des lycéens de tous les établissements) = montant de la subvention pour chaque foyer socio-éducatif et maison des lycéens,
1,50 € X (Nombre d’adhérents) pour les associations UNSS-USEP des écoles maternelles et élémentaires = montant de la subvention,
1,17 € (Nombre d’adhérents) pour les associations UNSS-USEP du collège et des lycées = montant de la subvention.
Le tableau de répartition au format pdf se trouve : ici.
