Imprimer cet article Imprimer cet article

Subventions aux associations locales

ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSÉ AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUÉ CI-DESSOUS.

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2011 – Réf : 2011/03/19

OBJET : Attribution des subventions aux associations locales pour l’année 2011

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

Le tableau des subventions se trouve : ici.
Monsieur GRONDIN, adjoint au Maire, délégué à la Vie Associative, rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif pour 2011, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 260 000 € destiné à soutenir notamment les associations saintcyriennes ou qui oeuvrent sur le territoire de notre Ville.
Les élus municipaux se sont réunis le 16 mars 2011, dans le cadre d’une commission, pour examiner l’ensemble des demandes de subvention qui ont été transmises à la Ville.
Il est proposé de répartir un montant de 14 550 € pour le versement des subventions inférieures à 1 500 €.
Le solde de l’enveloppe disponible sera attribué par délibération ultérieure du Conseil Municipal entre les autres associations en ayant fait la demande.
Monsieur GRONDIN propose d’attribuer les subventions aux associations telles qu’elles figurent dans l’annexe ci-jointe.

Ce contenu a été publié dans CM 24 mars 2011, Subventions aux associations. Vous pouvez le mettre en favoris avec ce permalien.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

*

Vous pouvez utiliser ces balises et attributs HTML : <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <strike> <strong>