Ordre du jour – conseil du 5 mai 2011

JEUDI 5 MAI 2011 – à 14 HEURES 30
Salle du Conseil Municipal

A l’ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 2011.
2. Élection du Président de séance pour l’examen des comptes administratifs de la Ville et du service de l’Assainissement pour l’exercice 2010.
3. Approbation du compte de gestion 2010 de la Ville.
4. Approbation du compte administratif 2010 de la Ville.
5. Approbation du compte de gestion 2010 du service de l’Assainissement.
6. Approbation du compte administratif 2010 du service de l’Assainissement
7. Affectation du résultat du compte administratif 2010 de la Ville.
8. Affectation du résultat du compte administratif 2010 du service de l’Assainissement.
9. Admissions en non valeur de titres de recettes des années 1997 à 2002, 2004 à 2007 et 2009.
10. Demande de subvention auprès du Conseil régional pour les travaux programmés au cinéma.
11. Assurance des dommages aux biens : avenant n° 4.
12. Impôt syndical 2011 pour le Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien du Ru de Gally.
13. Taxe communale sur la consommation finale d’électricité : modalités de perception par le SIGEIF au profit des communes.
14. Valorisation des certificats d’économies d’énergie : adhésion au protocole tripartite SIGEIF/EDF/Collectivité.
15. Tarif des spectacles de la saison culturelle 2011-2012.
16. Principes de gratuité de places de spectacles.
17. Délégation par voie de régie intéressée de la gestion du Centre Aquatique de la Ville. Rapport
18. Modification de la grille tarifaire du centre aquatique. Avenant n° 7 au contrat Vert Marine.
19. Modification des tarifs du Centre Médico sportif.
20. Subventions aux associations locales pour l’année 2011
21. Attribution d’une subvention à l’AFC.
22. Attribution d’une subvention au COS.
23. Attribution d’une subvention au CAO.
24. Attribution d’une subvention à l’Amicale Laïque.
25. Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage.
26. Attribution d’une subvention à la Luso Française.
27. Attribution d’une subvention au Saint-Cyr Tennis Club.
28. Attribution d’une subvention à l’UFAC.
29. Modification des tarifs d’occupation du Domaine Public (Foire au Grenier).
30. TVFIL 78. Contrat d’objectifs et de moyens.
31. Commission Consultative des Services Publics. Appel à candidatures.
32. Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
33. Indemnité de gardiennage de l’église.
34. Enregistrement de la demande de logement social en Ile-de-France : convention avec l’Etat.
35. Compte-rendu sommaire du Conseil Communautaire du 29 mars 2011.
36. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Nous n’avons pas eu d’explication sur cet horaire plus qu’inhabituel. Depuis des dizaines d’années à Saint-Cyr, les conseils municipaux se tiennent en soirée afin de permettre à tous les habitants qui le souhaitent d’y assister. En effet, nombreux sont ceux qui partent travailler tôt le matin et reviennent tard. Souvent, ceux qui souhaitent y assister sont investis dans la vie locale, et viennent pour entendre et comprendre les décisions qui les concernent comme parents d’élèves, sportifs, défenseurs de l’environnement…

Cette décision les prive de fait d’un droit démocratique (si les conseils municipaux sont ouverts au public, c’est pour que n’importe quel citoyen puisse y assister).

Il n’y a pas de doute que cette décision fait suite à ce qui s’est passé lors du dernier conseil. La majorité municipale s’y était couverte de ridicule. Monsieur Debain avait préféré faire expulser le public. Comme il n’est pas possible de décréter le huis clos à chaque conseil municipal, il ne reste à Monsieur Debain qu’à modifier les horaires sans prévenir : cette fois-ci en début d’après-midi, la fois prochaine au milieu de la nuit, prévoir un conseil dans la nuit de Noël… Cela ne rendra pas la majorité municipale plus compétente, mais il y aura moins de témoins pour le constater.

Car, si je me doute qu’on nous sortira des explications bordées de malhonnêteté et de mauvaise foi, il ne faut pas oublier une chose. S’il y avait une vraie difficulté il était possible de prévenir. Il suffisait de contacter les présidents(e)s des différents groupes du conseil pour trouver la meilleure solution. Il était possible d’alerter les Saint-Cyriens par voie d’affiche et sur le site internet dès la décision prise. Rien de cela n’a été fait. Comme je l’ai indiqué, j’ai participé à 4 commissions municipales cette semaine. A aucun moment on ne m’a alerté sur la possibilité d’un horaire différent des autres conseils. J’ai découvert cet horaire samedi midi en recevant le dossier du conseil municipal.

Nous sommes donc bien en face d’une mesquinerie issue de petits cerveaux qui réagissent comme des enfants pris en faute.

A cet instant, je ne peux pas être certain de participer, n’ayant pas mon agenda professionnel. Le plus probable est que je pourrai participer, et que Monsieur Debain va quelque part m’offrir une demi journée de congés. Mais est-il normal que mon entreprise pâtisse des abus de pouvoir de Monsieur Debain ?

Daniel Farnier