Ordre du jour – conseil du 19 mai 2011

JEUDI 19 MAI 2011 – à 18 HEURES 45
Salle du Conseil Municipal

A l’ordre du jour :

1. Election d’un président de séance pour l’examen de l’attribution d’une subvention au Comité de Jumelage.
2. Taxe communale sur la consommation finale d’électricité : modalités de perception par le SIGEIF au profit des communes.
3. Valorisation des certificats d’économies d’énergie : adhésion au protocole tripartite SIGEIF/EDF/Collectivité.
4. Tarif des spectacles de la saison culturelle 2011-2012.
5. Principes de gratuité de places de spectacles.
6. Subventions aux associations locales pour l’année 2011
7. Attribution d’une subvention à l’AFC.
8. Attribution d’une subvention au COS.
9. Attribution d’une subvention au CAO.
10. Attribution d’une subvention à l’Amicale Laïque.
11. Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage.
12. Attribution d’une subvention à la Luso Française.
13. Attribution d’une subvention au Saint-Cyr Tennis Club.
14. Attribution d’une subvention à l’UFAC.
15. Délégation par voie de régie intéressée de la gestion du Centre Aquatique de la Ville.Rapport d’exploitation 2010.
16. Augmentation de la grille tarifaire du centre aquatique. Avenant n° 7 au contrat Vert Marine.
17. Modification des tarifs du Centre Médico Sportif.
18. TVFIL 78. Contrat d’objectifs et de moyens.
19. Commission Consultative des Services Publics. Appel à candidatures.
20. Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
21. Indemnité de gardiennage de l’église.
22. Enregistrement de la demande de logement social en Ile-de-France : convention avec l’Etat.
23. Compte-rendu sommaire du Conseil Communautaire du 29 mars 2011.
24. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.