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Subvention au Comité de Jumelage

ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSÉ AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUÉ CI-DESSOUS.
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2011 – Réf : 2011/05-2/11

OBJET : Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur GRONDIN, Adjoint au Maire délégué au Sport, à la Jeunesse, à la Vie Locale et aux Manifestations Municipales, rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif 2011, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 260 000 € destiné à soutenir les associations Saint-Cyriennes ou qui oeuvrent sur le territoire communal.
Les conseillers municipaux se sont réunis le 27 avril 2011, dans le cadre d’une commission, pour examiner les demandes de subventions qui ont été transmises à la Ville.
Il a été proposé d’accorder une subvention de 2 850 € au Comité de Jumelage.
Monsieur GRONDIN propose d’attribuer une subvention de 2 850 € au titre de l’année 2011 au Comité de Jumelage sans la présence de Monsieur le Maire et de Madame la Conseillère municipale déléguée à la Culture, en application des articles 12 et 14 de la convention conclue le 20 mars 2009 avec le Comité de Jumelage.

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