OBJET : Attribution d’une subvention au Comité des Å’uvres Sociales.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur GRONDIN, Adjoint au Maire délégué au sport, à la Jeunesse, à la Vie Locale et aux Manifestations Municipales, rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif 2011, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 260 000 € destiné à soutenir les associations Saint-Cyriennes ou qui oeuvrent sur le territoire communal.
Les conseillers municipaux se sont réunis le 16 mars 2011, dans le cadre d’une commission, pour examiner les demandes de subventions qui ont été transmises à la ville.
Lors de cette commission, il a été proposé d’accorder une avance sur subvention au Comité des OEuvres Sociales d’un montant de 10 000 € qui a fait l’objet de la délibération n° 2011/03/15 du 24 mars 2011 sur un montant de subvention de 15 000 € pour l’année 2011.
Les conseillers municipaux, réunis en commission le 27 avril 2011 ont proposé d’attribuer au Comité des CEuvres Sociales le solde de la subvention annuelle d’un montant de 5 000 €.
Monsieur GRONDIN propose d’accorder au Comité des OEuvres Sociales un solde de subvention pour l’année 2011 de 5 000 €.
