Archives quotidiennes : 26 juin 2011

Ordre du jour – conseil du 30 juin 2011

Publié le 26 juin 2011 par Daniel Farnier

JEUDI 30 JUIN 2011 A 20 HEURES Salle du Conseil Municipal A l’ordre du jour Installation d’une conseillère municipale. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 mai 2011. Election d’un président de séance pour l’examen de l’attribution d’une … Continuer la lecture →

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Installation d’une conseillère municipale

Publié le 26 juin 2011 par Daniel Farnier

Réf : 2011/06-2/1 – CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2011 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la démission de Monsieur Mohamed AMAR de ses fonctions de conseiller municipal, annoncée par l’intéressé lors de la séance du 5 mai 2011. … Continuer la lecture →

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Election d’un président de séance pour la subvention au Comité de Jumelage

Publié le 26 juin 2011 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2011 – Réf : 2011/06-2/3 OBJET : Election d’un président de séance pour l’examen de l’attribution d’une subvention au Comité de Jumelage. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE En application des articles 12 et 14 de la … Continuer la lecture →

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Budget Supplémentaire 2011 de la Ville

Publié le 26 juin 2011 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2011  -Réf : 2011/06-2/4 OBJET : Budget Supplémentaire 2011 de la Ville NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur BUONO, adjoint au Maire, délégué aux Finances, présente au Conseil Municipal dans le rapport ci-annexé, le budget supplémentaire … Continuer la lecture →

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Budget Supplémentaire 2011 du service de l’assainissement

Publié le 26 juin 2011 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2011 – Réf : 2011/06-2/5 OBJET : Budget Supplémentaire 2011 du service de l’assainissement; NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur BUONO, adjoint au Maire, délégué aux Finances, présente au Conseil Municipal dans le rapport ci-annexé, le … Continuer la lecture →

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