Liste des décisions du Maire

Réf. : 2011/06-2/23/

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

• N° 2011/02/23    Renouvellement de concession n° 5468 au cimetière nouveau.
• N° 2011/04/57 et n° 2011/04/58 : Renouvellement et attribution de concessions n° 5473 et n° 5474 au cimetières ancien et nouveau.
• N° 2011/04/59    Marché d’acquisition d’un projecteur numérique pour le cinéma. Signature du marché.
• N° 2011/04/60    Marché de réfection des fauteuils de la salle de cinéma de la Ville. Signature du marché.
• N° 2011/04/62    Marché relatif à la fourniture et la pose de panneaux de signalisation verticale. Signature du marché.
• N° 2011/04/64    Convention simplifiée de formation professionnelle (PSC1).
• N° 2011/05/69    Convention    simplifiée    de    formation    professionnelle    (BAFA perfectionnement).
• N° 2011/05/70    Convention de raccordement avec ERDF pour une installation de consommation de puissance supérieure à 36 kVA pour la future Maison de la Famille sise 34, rue Gabriel Péri à Saint-Cyr-l’Ecole.
• N° 2011/05/71    Contrat d’entretien de la pataugeoire de la Plaine de Jeu pour la période du 1 er juillet au 31 août 2011 inclus.
• N° 2011/05/72    Location à KEOLIS YVELINES (précédemment la Compagnie de Services de Transports et Annexes — CSTA), d’un terrain cadastré en section Al n° 5 et n° 6, sis 53-55, rue du Docteur Vaillant, appartenant à la Commune de Saint-Cyr-l’Ecole. Avenant n° 4 de prorogation du contrat de location initial.
• N° 2011/05/73    Marché relatif à l’organisation de la fête communale du 25 juin 2011. Lot n° 1. Signature du marché.
• N° 2011/05/74    Marché relatif à l’organisation de la fête communale du 25 juin 2011. Lot n° 2. Signature du marché.
• N° 2011/05/75    Marché relatif à l’organisation de la fête communale du 25 juin 2011. Lot n° 3. Signature du marché.
• N° 2011/05/76 à N° 2011/05/83 : Renouvellement ou attribution de concession au cimetière nouveau ou ancien (n° 5472 à n° 5483).
• N° 2011/05/84    Convention simplifiée de formation professionnelle (motricité et développement psychomoteur).
• N° 2011/05/85    Convention simplifiée de formation professionnelle (Word perfectionnement module 1 : tableaux, publipostage, étiquettes).
• N° 2011/05/86    Marché relatif aux travaux de réfection de la toiture de l’école maternelle Jouannet. Lots n° 1 et n° 2. Signature du marché.
• N° 2011/05/88    Requête de la commune de Saint-Cyr-l’Ecole en vue d’obtenir une ordonnance de référé prescrivant l’expulsion des personnes occupant sans titre, au moyen de leurs véhicules et de leurs caravanes, le terrain communal sis au lieudit « La Borne » à proximité du carrefour de l’avenue du Colonel Fabien et de la rue de l’Aérostation Maritime à Saint-Cyr-l’Ecole et en face du magasin LIDL.
• N° 2011/06/89    Marché relatif à la création d’un bandeau vitré pour le tennis couvert. Signature du marché.
• N° 2011/06/92    Marché relatif à la mission d’assistance technique, juridique et financière pour la passation d’un bail emphytéotique administratif et d’une convention de mise à disposition d’un bien immobilier. Signature du marché.
• N° 2011/06/96    Convention de parrainage entre la Ville de Saint-Cyr-l’Ecole et « Radio Evasion », dans le cadre de l’organisation de la Fête de la Ville du samedi 25 juin 2011.