Ordre du jour – conseil du 30 juin 2011

JEUDI 30 JUIN 2011 A 20 HEURES

Salle du Conseil Municipal

A l’ordre du jour

1. Installation d’une conseillère municipale.
2. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 mai 2011.
3. Election d’un président de séance pour l’examen de l’attribution d’une subvention au Comité de Jumelage.
4. Budget supplémentaire 2011 de la Ville.
5. Budget supplémentaire 2011 du service de l’Assainissement.
6. CIG : groupement de commandes pour les assurances dommages aux biens, flotte automobile et protection juridique.
7. Renouvellement des membres de la CCSPM.
8. Garantie d’emprunt ICF La Sablière.
9. PASS TERRITORIAL. Adhésion à la FNASS.
10. Vente parcelle AD 30
11. Suppression de la ZAC Santos Dumont.
12. Modification simplifiée du PLU pour la ZAC C. Renard
13. Modification simplifiée du PLU pour la ZAC Santos Dumont.
14. Tarifs cinéma pour le numérique.
15. Modification des tarifs d’occupation du Domaine Public.
16. Plan stratégique régional de santé de l’Agence Régionale de Santé (ARS) Ile-de-France. Avis du Conseil Municipal.
17. Avenant PROCHALOR pour la pose d’une chaudière à la Maison de la Famille.
18. Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage.
19. Principe de recours à un bail emphytéotique administratif et d’une convention de mise à disposition pour la réhabilitation du groupe scolaire Bizet.
20. Création d’une commission chargée d’examiner les offres dans le cadre de la conclusion d’un bail emphytéotique administratif et d’une convention de mise à disposition en vue de la réhabilitation du groupe scolaire Bizet et désignation de ses membres.
21. Impôt syndical 2011 pour le Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien du Ru de Gally. Correction du montant de la participation communale.
22. Tarification Marché de Noël.
23. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.