Liste des décisions du Maire

Réf. : 2011/09/18

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

• N° 2011/04/65    Attribution de la concession n° 5475 dans le cimetière ancien.
  N° 2011/06/90    Convention simplifiée de formation professionnelle (perfectionnement au cinéma numérique).
• N° 2011/06/91    Convention de parrainage entre la Ville de Saint-Cyr-l’Ecole et la Maison de Champagne « Champagne William Da Gloria », dans le cadre de l’organisation de la Fête de la Ville du samedi 25 juin 2011.
• N° 2011/06/93    Contrat d’assistance téléphonique pour la maintenance du « Logiciel de billetterie » pour le cinéma municipal « Les Yeux d’Elsa ».
• N° 2011/06/94    Mise à disposition de la commune de Saint-Cyr-l’Ecole d’un terrain de rugby appartenant à la Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-enYvelines, sur une parcelle cadastrée en section A n° 427 p d’une superficie d’environ 1,7 hectares, située sur le territoire de la commune de Guyancourt. Convention entre la commune de Saint-Cyr-l’Ecole et la Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines.
• N° 2011/06/97    Marché relatif à la mission d’élaboration du dossier de révision simplifiée du PLU de la ville de Saint-Cyr-l’Ecole. Signature du marché.
• N° 2011/06/98    Marché relatif aux travaux de modernisation des sanitaires de l’école Romain Rolland. Lot n° 2 Electricité. Signature du Marché.
• N° 2011/06/99    Marché relatif aux travaux de modernisation des sanitaires de l’école Romain Rolland. Lots nos 1, 3, 4, 5, 6 et 7. Signature du marché.
• N° 2011/06/100    Marché de régénération des terrains de sport de la ville. Signature du marché.
• N° 2011/06/101    Marché relatif aux travaux de reprise de concessions du cimetière ancien. Signature du marché.
• N° 2011/06/102    Marché relatif à la vérification périodique des installations électriques et gaz dans les bâtiments communaux et les établissements recevant du public. Signature du marché.
• N° 2011/06/103    Convention de prestation de service pour l’organisation de trois animations polynésiennes dans le cadre de la Fête de la Ville du samedi 25 juin 2011.
• N° 2011/06/104    Marché relatif au diagnostic technique des toitures de différents bâtiments communaux. Lots 1 & 2. Signature du marché.
• N° 2011/06/105    Marché relatif au remplacement des tentures du théâtre Gérard Philipe. Signature du Marché.
• N° 2011/06/106    Marché pour le remplacement des chanvres des 32 perches du théâtre Gérard Philipe. Signature du marché.
• N° 2011/06/107    Contrat d’assurance rapatriement SMACL Assistance avec l’assureur la Société Mutuelle d’Assurance des Collectivités Locales (SMACL ASSURANCES).
• N° 2011/07/109    Convention de surveillance et d’intervention foncière avec la SAFER.
• N° 2011/07/110    Marché relatif à la fourniture de produits d’entretien. Lots 1 et 2. Signature du marché.
• N° 2011/07/111    Marché de travaux d’étanchéité des vitraux de l’église. Signature du marché.
• N° 2011/07/112    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle prévu dans le cadre de la saison culturelle 2011-2012 (septembre 2011 à juin 2012), le 22 mars 2012.
• N° 2011/07/113    Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2011-2012 (septembre 2011 à juin 2012), les 17, 26 novembre et 9 décembre 2011.
• N° 2011/07/114    Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2011-2012 (septembre 2011 à juin 2012) , les 3, 10 février et 25 mai 2012.
• N° 2011/07/115    Contrat de maintenance avec la Société AVAB des gradateurs du Théâtre Gérard Philipe de Saint-Cyr-l’Ecole.
• N° 2011/07/116    Contrat de maintenance avec la Société AVAB du pupitre Pronto avec périphériques du Théâtre Gérard Philipe de Saint-Cyr-l’Ecole.
• N° 2011/07/117    Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2011-2012 (septembre 2011 à juin 2012) vendredi 30 septembre 2011, vendredi 7 octobre 2011, jeudi 20 octobre 2011.
• N° 2011/07/118    Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2011-2012 (septembre 2011 à juin 2012) mardi 8 novembre 2011.
• N° 2011/07/119    Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2011-2012 (septembre 2011 à juin 2012) vendredi 27 janvier 2012.
• N° 2011/07/123    Convention pour la mise en place d’un dispositif de secours dans le cadre des opérations de dépollution pyrotechnique, avec la « Croix-Rouge Française ».
• N° 2011/07/124    Convention pour le déplacement sanitaire d’une personne dans le cadre des opérations de dépollution pyrotechnique, avec la « Croix-Rouge Française ».
• N° 2011/07/125    Marché relatif à l’entretien des espaces verts, des cours d’école et des bacs à sable. Signature du marché.
• N° 2011/08/127    Enfouissement des réseaux EDF et France Télécom, Chemin de l’avenue de Villepreux à Saint-Cyr-l’Ecole à l’occasion des travaux de remise aux normes de la station d’épuration de Carré de Réunion. Convention entre la commune de Saint-Cyr-l’Ecole et le Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région Ouest de Versailles (SMAROV).
• N° 2011/08/129 à N° 2011/08/133 : Renouvellement ou attribution de concession dans l’ancien ou le nouveau cimetière (n° 575, 5477, 5484, 5485, 5486
• N° 2011/08/134    Contrat avec Electricité De France pour la fourniture’ d’énergie électrique au tarif jaune pour une puissance réduite de base de 90 kVA pour la Maison de la Famille sise 34, rue Gabriel Péri à Saint-Cyr-l’Ecole.
• N° 2011/08/135    Convention relative à l’intervention d’un agent du CIG pour une mission d’inspection en hygiène et sécurité du travail.
  N° 2011/08/136    Marché relatif au transport en car pour la ville de Saint-Cyr-l’Ecole. Signature du marché.
• N° 2011/08/137    Marché relatif à la location et l’entretien de vêtements de travail pour la Ville de Saint-Cyr-l’Ecole. Signature du marché.
• N° 2011/08/138    Marché relatif à la location et l’entretien d’un parc de photocopieurs neufs. Signature de l’avenant n° 1.
• N° 2011/08/139    Marché relatif à l’évolution des abonnements ADSL et SDSL actuels sur différents sites communaux. Signature de l’avenant n° 1.
• N° 2011/09/140    Convention simplifiée de formation professionnelle (tronc commun pour la formation continue obligatoire des chefs de service des agents de la Police Municipale).
• N° 2011/09/141    Convention simplifiée de formation professionnelle (acteurs de la protection de l’enfance : nécessité du travail en partenariat).
• N° 2011/09/142    Enfouissement des réseaux de télécommunications Chemin de l’avenue de Villepreux à Saint-Cyr-l’Ecole à l’occasion des travaux de remise aux normes de la station d’épuration de Carré de Réunion effectués par le SMAROV. Convention tripartite entre la commune de Saint-Cyr-l’Ecole, le Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région Ouest de Versailles (SMAROV) et France Télécom.
• N° 2011/09/145    Convention simplifiée de formation professionnelle.
• N° 2011/09/146    Organisation du spectacle intitulé « Georges Dandin » de Molière dans le cadre des Journées du patrimoine 2011, le 16 septembre 2011, à la ferme de Pontaly à Bailly. Convention avec la Commune de Fontenay-le-Fleury.
• N° 2011/09/154    Convention simplifiée de formation professionnelle (montage-utilisation-démontage d’un échafaudage roulant).