Ordre du jour – conseil du 29 septembre 2011

JEUDI 29 SEPTEMBRE 2011
A 20 HEURES
Salle du Conseil Municipal

A l’ordre du jour :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2011.
   Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 juin 2011.
   Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 juin 2011.
2. Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides pour la taxe d’habitation.
3. Avenants n° 2 aux conventions entre le Département des Yvelines et la commune de Saint-Cyr-l’École sur la délégation de gestion des moyens administratifs en matière de protection et de promotion de la santé maternelle, de protection et de promotion de la santé infantile et de planification familiale.
4. Concours de Poésie et de Nouvelles. Places de théâtre et de cinéma offertes.
5. Avenant n° 5 à la police d‘assurance des dommages aux biens. Prolongation de la durée du contrat jusqu’au 30 juin 2012.
6. Police d’assurance de la flotte automobile conclue avec la Société Mutuelle d’Assurance des Collectivités Locales. Avenant n° 4 pour la prolongation de la durée du contrat jusqu’au 30 juin 2012.
7. Marché d’exploitation de chauffage avec gros entretien des matériels et fourniture de combustible avec obligation de résultat, travaux de modernisation — Avenant n°2.
8. Adhésion de la commune de Bois d’Arcy (Yvelines) au SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France). Avis du Conseil Municipal.
9. Convention de Maîtrise d’Ouvrage Temporaire avec le SIGEIF dans le cadre des études et des travaux au titre du programme d’enfouissement des réseaux des rues Denis Diderot, Lucien Sampaix et Gabriel Péri.
10. Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en ne de France (SIGEIF). Rapport d’activité 2010.
11. Syndicat Mixte d’Etudes pour la Réouverture de la Grande Ceinture (SMERGC). Rapport d’activité 2010.
12. Tarification spéciale pour les places de cinéma 3D à destination du public scolaire.
13. Tarification de l’activité « consolidation des connaissances »
14.  Modification du tableau des effectifs — Création d’un poste de rédacteur territorial chef à temps complet.
15.  Fonds de solidarité de la Région Ile de France — Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale — Rapport d’utilisation pour l’année 2010.
16. Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs (IRL) pour l’année 2011.
17. Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 28 juin 2011.
18. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.