Liste des décisions du Maire

Réf. : 2011/10/14
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

• N° 2011/07/126    Contrat d’entretien du matériel de projection numérique pour le cinéma municipal « Les Yeux d’Elsa ».
• N° 2011/09/147 à n° 2011/09/151 :>
  Attribution ou renouvellement de concession dans le cimetière ancien ou nouveau (n° 5487 à n° 5491).
• N° 2011/09/152    Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2011-2012 (septembre 2011 à juin 2012) les 12 avril et 14 mai 2012.
• N° 2011/09/153    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle prévu dans le cadre de la saison culturelle 2011-2012 (septembre 2011 à juin 2012) le 21 novembre 2011.
• N° 2011/09/155    Service Post Réponse : souscription d’un contrat, n° 1-1650352161, entre LA POSTE et la Commune de Saint-Cyr-l’Ecole.
• N° 2011/09/156    Convention simplifiée de formation professionnelle (équipier de Première Intervention).
• N° 2011/09/157    Convention simplifiée de formation professionnelle (Excel : Bases).
• N° 2011/09/158    Mise à disposition d’adresses : souscription d’un contrat Soliste de location à usage unique de fichier, n° QUO-414730-CMV9Y1, entre LA POSTE et la Commune de Saint-Cyr-l’Ecole.
• N° 2011/10/159    Contrat de prestations de télésurveillance relatif à l’alarme anti-intrusion sur le site de l’Espace Gérard Philipe.
• N° 2011/10/160    Convention avec le ministère de la Défense. Mise à disposition de la piscine, d’un gymnase, des vestiaires et des sanitaires correspondants du Lycée Militaire de Saint-Cyr-l’Ecole.