Archives quotidiennes : 20 novembre 2011

Conseil municipal du 24 novembre 2011 – Ordre du jour

Publié le 20 novembre 2011 par Daniel Farnier

JEUDI 24 NOVEMBRE 2011 A 20 HEURES 30 Salle du Conseil Municipal A    l’ordre du jour : Installation d’un conseiller municipal. Élection d’un nouvel adjoint. Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public, suite à démission : … Continuer la lecture →

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Installation d’un conseiller municipal

Publié le 20 novembre 2011 par Daniel Farnier

Réf : 2011/11/1 – CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que par courrier du 24 octobre 2011, Monsieur le Préfet des Yvelines a accepté la démission de Monsieur GRONDIN de ses fonctions d’adjoint … Continuer la lecture →

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Election d’un 4ème adjoint au Maire.

Publié le 20 novembre 2011 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 – Réf : 2011/11/2 OBJET : Election d’un 4ème adjoint au Maire. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que Monsieur Edmond GRONDIN, 4e adjoint au Maire, a fait part, … Continuer la lecture →

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Renouvellement de la commission d’ouverture des plis en cas de procédure de délégation de service public : organisation du scrutin.

Publié le 20 novembre 2011 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 – Réf : 2011/11/3 OBJET : Renouvellement de la commission d’ouverture des plis en cas de procédure de délégation de service public : organisation du scrutin. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur le Maire rappelle … Continuer la lecture →

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Commission consultative des services publics municipaux : remplacement d’un élu démissionnaire

Publié le 20 novembre 2011 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 – Réf : 2011/11/4 OBJET : Commission consultative des services publics municipaux :  remplacement d’un élu démissionnaire. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 17 avril 2008, l’assemblée communale … Continuer la lecture →

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Remplacement d’un délégué au comité consultatif de gestion du Centre de Médecine Sportive

Publié le 20 novembre 2011 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 – Réf : 2011/11/5 OBJET : Remplacement d’un délégué au comité consultatif de gestion du Centre de Médecine Sportive. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Centre de … Continuer la lecture →

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Remplacement d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant aux conseils d’administration du collège Jean Racine et du lycée professionnel Jean Perrin

Publié le 20 novembre 2011 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 – Réf : 2011/11/6 OBJET : Remplacement d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant aux conseils d’administration du collège Jean Racine et du lycée professionnel Jean Perrin. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur le Maire … Continuer la lecture →

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Renouvellement des membres de la Commission d’Appel d’Offres

Publié le 20 novembre 2011 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 – Réf : 2011/11/7 OBJET : Renouvellement des membres de la Commission d’Appel d’Offres. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE A la suite de la démission de Monsieur GRONDIN de ses fonctions d’adjoint au Maire et … Continuer la lecture →

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Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ). Remplacement du délégué suppléant de la commune

Publié le 20 novembre 2011 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 – Réf : 2011/11/8 OBJET : Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ). Remplacement du délégué suppléant de la commune. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que … Continuer la lecture →

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Remplacement d’un délégué au Conseil de la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc.

Publié le 20 novembre 2011 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 – Réf : 2011/11/9 OBJET : Remplacement d’un délégué au Conseil de la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur le Maire indique qu’à la suite de la transformation de … Continuer la lecture →

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