CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 РR̩f : 2011/11/5
OBJET : Remplacement d’un délégué au comité consultatif de gestion du Centre de Médecine Sportive.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Centre de médecine sportive, service public municipal géré directement par la Commune est doté d’un comité consultatif de gestion au sein duquel siègent trois membres désignés par le Conseil Municipal. A la suite de la démission de Monsieur GRONDIN de ses fonctions d’adjoint au Maire et de son mandat de conseiller municipal devenue définitive le 24 octobre 2011, il y a lieu de remplacer l’élu démissionnaire.
Monsieur le Maire propose le candidat suivant : Monsieur HEMET Il demande s’il y a d’autres candidatures.
Pour cette élection, Monsieur le Maire propose d’appliquer les dispositions de l’article L 2121-21 alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation).
