CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 РR̩f : 2011/11/14
OBJET : Remplacement d’un membre permanent de la commission Affaires Sociales et Prévention de la Délinquance.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur le Maire indique qu’à la suite de la démission de Monsieur GRONDIN, un siège attribué à la liste Saint-Cyr au Coeur dans la commission municipale Affaires Sociales et Prévention de la Délinquance, est vacant.
Il sollicite cette liste afin qu’elle propose un candidat pour pourvoir ce siège. Monsieur le Maire suggère la candidature de Monsieur DUSSEAUX.
Monsieur le Maire propose pour l’élection du remplaçant du membre permanent démissionnaire de cette commission municipale, d’appliquer les dispositions de l’article L.2121-21 alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation).
