Liste des décisions du Maire

Réf. : 2011/11/29
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

• N° 2011/10/161    Contrat avec la société KONÉ pour la maintenance des portes automatiques de la mairie et de la bibliothèque municipale Albert Camus.
• N° 2011/10/162    Décision modificative suite à une erreur matérielle : Marché relatif aux travaux de modernisation des sanitaires de l’école Romain Rolland — Lots n° 1, 3, 4, 5, 6 et 7.
• N° 2011/10/163    Avenant n° 1 au contrat de prévoyance collective — maintien de salaire auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale au bénéfice du personnel titulaire de la Ville de Saint-Cyr-l’École et des établissements annexes à ladite collectivité (CCAS).
• N° 2011/10/164    Avenant n° 1 au contrat de prévoyance collective — maintien de salaire auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale au bénéfice du personnel de la crèche familiale municipale.
• N° 2011/10/165    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle prévu dans le cadre de la saison culturelle 2011-2012 (septembre 2011 à juin 2012) le 30 mars 2012.
• N° 2011/10/166    Contrat avec la société SIÉMÉNS pour la maintenance de l’alarme incendie du Théâtre Gérard Philipe.
• N° 2011/10/167    Contrat de maintenance avec la société INTÉRDATA pour le système de pare-feu principal du réseau informatique de la Commune et pour d’autres équipements permettant le raccordement de façon sécurisée de sites distants par l’ADSL.
• N° 2011/10/168    Contrat de maintenance avec la société INTERDATA pour le logiciel d’administration des éléments actifs du réseau informatique principal de la Commune de Saint-Cyr-l’École.
• N° 2011/10/169    Contrat de maintenance avec la société INTERDATA pour les éléments actifs du réseau informatique de la Commune de Saint-Cyr-l’Ecole (coeur de réseau et ses périphéries).
• N° 2011/10/170    Contrat n° 2011/04/1368 GF/GRH avec la société CIRIL SAS pour l’assistance et la maintenance des logiciels CIRIL.
• N° 2011/10/171    Protocole d’accord relatif à la mise à disposition d’un avocat du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d’Ilede-France (dossier CIG n° 11/10.02/A/78/083 — Monsieur Sébastien DURAND — Requête n° 1105607-13 — Référé « liberté ») et désignation de Maître Pierre Jean BLARD, avocat, afin d’assister et de représenter la Commune de Saint-Cyr-l’Ecole à l’occasion de cette instance.
• N° 2011/10/172    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle prévu dans le cadre de la saison culturelle 2011-2012 (septembre 2011 à juin 2012) le 5 novembre 2011.
• N° 2011/10/173    Attribution de concession. Concession n° 5488. Localisation : cimetière ancien, carré A ligne 03, parcelle n° 039. Echéance : 11 août 2041. Modification de la décision du Maire n° 2011/09/148 du 17 août 2011.
• N° 2011/10/174    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle représenté au centre de loisirs Léon Jouannet et Victor Hugo le 16 novembre 2011.
• N° 2011/10/175    Marché relatif aux études de programmation pour l’aménagement d’équipements publics. Signature du marché.
• N° 2011/11/177    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle représenté au centre de loisirs Léon Jouannet et Victor Hugo le 14 décembre 2011.
• N° 2011/11/178    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle représenté au centre de loisirs associé à l’école maternelle Paul Langevin le 14 décembre 2011.