Conseil municipal du 24 novembre 2011 – Ordre du jour

JEUDI 24 NOVEMBRE 2011
A 20 HEURES 30

Salle du Conseil Municipal

A    l’ordre du jour :

1. Installation d’un conseiller municipal.
2. Élection d’un nouvel adjoint.
3. Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public, suite à démission : organisation du scrutin.
4. Commission Consultative des services publics municipaux : remplacement d’un élu démissionnaire.
5. Remplacement d’un délégué au comité consultatif de gestion du centre de médecine sportive.
6. Remplacement d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant aux conseils d’administration du collège Jean Racine et du lycée professionnel Jean Perrin.
7. Renouvellement de la Commission d’Appel d’Offres.
8. Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ). Remplacement du délégué suppléant de la commune.
9. Remplacement d’un délégué au conseil communautaire de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
10. Remplacement d’un membre titulaire à la commission de contrôle des comptes des associations subventionnées par la Commune.
11. Remplacement d’un membre permanent de la commission des Finances.
12. Remplacement d’un membre permanent de la commission Sport, Jeunesse et Vie Associative.
13. Remplacement d’un membre permanent de la commission Culture, manifestations et Vie Locale.
14. Remplacement d’un membre permanent de la commission Affaires Sociales et prévention de la Délinquance.
15. Sch̩ma Directeur de Circulations Douces Versailles Grand Parc Рconvention.
16. Marché de téléphonie fixe et mobile.
17. Convention avec France Telecom relative à l‘enfouissement des réseaux de télécommunications sur la commune de Saint-Cyr-l’École, rue du Docteur Vaillant.
18. Admissions en non valeur.
19. Subvention exceptionnelle accordée à l’école Romain Rolland.
20. Tarification du vide-grenier des enfants.
21. Demande d’affiliation de la Caisse des Écoles de Corbeil-Essonnes au CIG.
22. Modification du tableau des effectifs.
23. Avis du Conseil Municipal sur le projet de plan de prévention des risques naturels liés à l’argile (PPRN).
24. Cession foncière de la SNC ALTAREA HABITATION à la Commune.
25. Autorisation préalable pour travaux au parc de l’Abbaye.
26. Autorisation préalable pour travaux des toitures de l’école Jean Jaurès.
27. Autorisation préalable pour travaux des toitures de l’Hôtel de Ville.
28. Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 5 octobre 2011.
29. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.