ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSÉ AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUÉ CI-DESSOUS.
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011 РR̩f : 2011/11/12
OBJET : Remplacement d’un membre permanent de la commission Sport, Jeunesse et Vie Associative.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur le Maire indique qu’à la suite de la démission de Monsieur GRONDIN, un siège attribué à la liste Saint-Cyr au CÅ“ur dans la commission municipale Sport, Jeunesse et Vie Associative, est vacant.
Monsieur le Maire suggère la candidature de Monsieur HEMET, pour pourvoir à ce remplacement.
Monsieur le Maire propose pour l’élection du remplaçant du membre permanent démissionnaire de cette commission municipale, d’appliquer les dispositions de l’article L.2121-21 alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation).
