CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2011 РR̩f : 2011/12/10
OBJET : Avance sur subvention à l’association Avenir Football Club saint-cyrien.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur BUONO, adjoint au Maire délégué aux Finances, informe le Conseil Municipal que l’association Avenir Football Club Saint-Cyrien a, par courrier en date du 30 novembre 2011, sollicité la Ville pour obtenir une avance sur subvention à hauteur de 7 800 € soit 20 % du montant accordé en 2011 (39 000 €).
Afin de permettre à l’association de procéder au règlement des factures en cours et de programmer ses activités préalablement à l’attribution de la subvention pour l’année 2012 qui pourra lui être attribuée par l’assemblée délibérante à terme, il est proposé de lui accorder une avance sur subvention d’un montant de 7 800 € qui sera versée au mois de janvier 2012 sur les crédits imputés au Budget Primitif 2012.
Monsieur BUONO propose d’accorder à l’association Avenir Football Club Saint-Cyrien, conformément à sa demande, une avance sur subvention d’un montant de 7 800 €.
