Liste des décisions du Maire

Réf. : 2011/12/18

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

• N° 2011/07/120    Avenant n° 1 au contrat de maintenance conclu avec la société AFI pour l’assistance et la maintenance des logiciels PERGAME installés à la Bibliothèque  Municipale Albert Camus.
• N° 2011/07/122 Avenant n° 3 au contrat n° 2194 RGS v2 complémentaire au contrat cadre de service de maintenance n° 2194 conclu avec la société TIBCO.
• N° 2011/11/179 Contrat avec la société KONE pour la maintenance de deux ascenseurs installés respectivement à la Maison de la Famille et au Case ô Arts.
• N° 2011/11/180 « a    Constitution de partie civile de la commune de Saint-Cyr-l’Ecole à la suite de
• l’agression d’un fonctionnaire communal sur son lieu de travail le 27 janvier 2011. Affaire n° 1106601880 devant être examinée lors de l’audience du Tribunal de Police de Versailles le 23 novembre 2011 à 9h30.
• N° 2011/11/181 Convention simplifiée de formation professionnelle (SSIAP 1).
• N° 2011/11/182    Convention de parrainage entre la Ville de Saint-Cyr-l’Ecole et le Crédit Mutuel de Saint-Cyr-l’Ecole, dans le cadre de l’organisation du Salon du Livre des vendredi 18, samedi 19 et dimanche 20 novembre 2011.
• N° 2011/11/183    Vente d’un véhicule municipal (balayeuse aspiratrice de voirie de marque Renault modèle Midliner M150 immatriculée 7635 ZA 78) par la société CHEVAU-LEGERS ENCHERES.
• N° 2011/11/184    Marché relatif à l’acquisition de vêtements de travail. Signature du marché.
• N° 2011/11/185    Marché relatif à la fourniture de changes complets. Signature du marché.
• N° 2011/11/186 Contrat ce cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec Les Productions Brun-Faccio.
• N° 2011/11/187  Contrat avec l’établissement public administratif METEO France pour la diffusion de bulletins biquotidiens détaillés et d’avertissement sur cinq téléphones portables de la Mairie.
• N° 2011/11/188 Contrat de cession du droit d’exploitation des animations dans le cadre du Marché de Noël des 3 et 4 décembre 2011 avec la société « DELTA SERVICES ORGANISATION ».
• N° 2011/11/189    Contrat de cession du droit d’exploitation pour deux représentations du spectacle « Jamais deux sans trois » dans le cadre du Noël des enfants le 11 décembre 2011 avec l’association « Alpes Concerts ».
• N° 2011/11/190    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « BERTILLE SOULLIER » sous la forme d’un rendez-vous contes et d’un ciné-contes par l’association « AMC & LES TONTONS TOURNEURS » le 21 décembre 2011 à 10h30 et 14h.
• N° 2011/12/191    Convention de parrainage entre la Ville de Saint-Cyr-l’Ecole et la société de transports S.T.A.V.O., dans le cadre de l’organisation du Marché de Noël des 3 et 4 décembre 2011.
• N° 2011/12/192 Convention de parrainage entre la Ville de Saint-Cyr-l’Ecole et le Crédit Mutuel de Saint-Cyr-l’Ecole, dans le cadre de l’organisation du Marché de Noël des 3 et 4 décembre 2011.
• N° 2011/12/193    Convention de parrainage entre la Ville de Saint-Cyr-l’Ecole et l’Association « Lions Club », dans le cadre de l’organisation du Marché de Noël des 3 et 4 décembre 2011.