Conseil municipal du 15 décembre 2011 – Ordre du jour

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 15 DECEMBRE 2011
à 20 HEURES
Salle du Conseil municipal en Mairie

ORDRE DU JOUR :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2011.
2. SMAROV : rapport d’activité 2010.
3. SMAROV : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement. Exercice 2010.
4. SMGSEVESC – Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau pour 2010.
5. Schéma directeur de circulations douces Versailles Grand Parc.
6. Suppression du principe du recours à une procédure de bail emphytéotique administratif pour la réhabilitation du groupe scolaire Bizet.
7. Tarifs de la mise à disposition du Théâtre Gérard Philipe.
8. Modification de la tarification de la mise à disposition des installations sportives du stade Maurice Leluc.
9. Avance sur subvention 2012 au CAO.
10. Avance sur subvention 2012 à l’AFC.
11. Avance sur subvention 2012 à l’Amicale Laïque.
12. Convention de mise à disposition de locaux et de remboursement de frais d’occupation des locaux et de prestations de service au profit de l’association Amicale Laïque.
13. CIG – Groupement de commandes pour la reliure des registres de l’Etat civil.
14. Renouvellement de la Commission d’Appel d’Offres.
15. Renouvellement de la commission d’ouverture des plis en cas de procédure de délégation de service public.
16. Avenant n° 1 à la police d’assurance Protection Juridique.
17. Demande d’indulgence sur l’application de pénalités de retard taxe d’urbanisme.
18. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.