Archives quotidiennes : 5 février 2012

Conseil municipal du 9 février 2012 – Ordre du jour

Publié le 5 février 2012 par Daniel Farnier

JEUDI 9 FEVRIER 2012 A 20 HEURES Salle du Conseil Municipal A l’ordre du jour : Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 octobre 2011. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2011. Procès-verbal de … Continuer la lecture →

Publié dans CM 9 février 2012, Ordre du jour | 2 commentaires

Election d’un 1er adjoint au Maire

Publié le 5 février 2012 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2012 – Réf : 2012/02/02 OBJET : Election d’un 1er adjoint au Maire. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que Monsieur André NOIR, 1er adjoint au Maire, a fait part … Continuer la lecture →

Publié dans CM 9 février 2012, Installation de conseillers | Laisser un commentaire

Orientations budgétaires de la Commune pour 2012

Publié le 5 février 2012 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2012 – Réf. : 2012/02/03 OBJET : Orientations budgétaires de la Commune pour 2012. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur BUONO, Adjoint au Maire délégué aux Finances, indique que, dans les communes de 3 500 habitants … Continuer la lecture →

Publié dans budget 2012, CM 9 février 2012 | Laisser un commentaire

Débat d’Orientations Budgétaires du Service de l’Assainissement pour 2012

Publié le 5 février 2012 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2012 – Réf. : 2012/02/04 OBJET : Débat d’Orientations Budgétaires du Service de l’Assainissement pour 2012. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur BUONO, adjoint au Maire délégué aux Finances, indique que dans les communes de 3 … Continuer la lecture →

Publié dans Budget assainissement, CM 9 février 2012 | Laisser un commentaire

Transfert de la garantie d’emprunt de l’association COTRA à l’association OEUVRE FALRET pour le Foyer d’hébergement La Colline

Publié le 5 février 2012 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2012 – Réf : 2012/02/05 OBJET : Transfert de la garantie d’emprunt de l’association COTRA à l’association OEUVRE FALRET pour le Foyer d’hébergement La Colline. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur BUONO, Adjoint au Maire, délégué … Continuer la lecture →

Publié dans CM 9 février 2012 | Laisser un commentaire

Garantie communale pour un emprunt contracté par l’OPIEVOY – 5 rue Yves Farge

Publié le 5 février 2012 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2012 – Réf : 2012/02/06 OBJET : Acquisition et amélioration de 72 logements sis 5 rue Yves Farge à Saint-Cyr-l’Ecole — Garantie communale pour un emprunt contracté par l’Office Public de l’Habitat Interdépartemental de l’Essonne, … Continuer la lecture →

Publié dans CM 9 février 2012, OPIEVOY | Laisser un commentaire

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) des Communes pour l’exercice 2012 — Demande de subvention

Publié le 5 février 2012 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2012 – Réf : 2012/02/07 OBJET : Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) des Communes pour l’exercice 2012 — Demande de subvention NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur le Maire indique que les dispositions concernant les … Continuer la lecture →

Publié dans CM 9 février 2012, DETR | Laisser un commentaire

Tarification du séjour d’été 2012 organisé par le service des Affaires Scolaires et Périscolaires

Publié le 5 février 2012 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2012 – Réf : 2012/02/08 OBJET : Tarification du séjour d’été 2012 organisé par le service des Affaires Scolaires et Périscolaires. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Madame ARANEDER, adjointe au Maire déléguée aux Affaires Scolaires et … Continuer la lecture →

Publié dans CM 9 février 2012, Séjours scolaires et périscolaires | Laisser un commentaire

Tarification d’un séjour à Verneuil sur Avre (Haute Normandie), pendant les vacances de printemps du mois d’avril 2012

Publié le 5 février 2012 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2012 – Réf : 2012/02/09 OBJET : Tarification d’un séjour à Verneuil sur Avre (Haute Normandie), pendant les vacances de printemps du mois d’avril 2012. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur HEMET, adjoint au Maire délégué … Continuer la lecture →

Publié dans CM 9 février 2012, Sorties jeunes | Laisser un commentaire

Tarification d’un séjour à Port Barcarès (Languedoc Roussillon), au mois de juillet 2012

Publié le 5 février 2012 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2012 – Réf : 2012/02/10 OBJET : Tarification d’un séjour à Port Barcarès (Languedoc Roussillon), au mois de juillet 2012. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur HEMET, adjoint au Maire délégué au Sport et à la … Continuer la lecture →

Publié dans CM 9 février 2012, Sorties jeunes | Laisser un commentaire