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Avance sur subvention au Comité de Jumelage

ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSÉ AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUÉ CI-DESSOUS.

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2012 – Réf : 2012/02/16

OBJET :  Avance sur subvention au Comité de Jumelage

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur HEMET, Adjoint au Maire délégué à la vie associative, informe le Conseil Municipal que le Comité de Jumelage a, par courrier en date du 30 janvier 2012 , sollicité la Ville pour obtenir une avance sur subvention à hauteur de 1 700 € afin de financer les frais de déplacement de la SaintCyrienne qui représentera la Ville lors des fêtes de « Faselmarkt », grande fête médiévale à Butzbach du 9 au 11 mars prochains.
Afin de permettre à l’association de procéder au règlement des factures en cours et d’organiser notamment le déplacement de la Saint-Cyrienne, il est souhaitable de lui accorder une avance sur subvention d’un montant de 1 700 € qui sera versée au mois de février 2012 sur les crédits imputés au Budget Primitif 2012.
Monsieur HEMET propose d’accorder au Comité de Jumelage, conformément à sa demande, une avance sur subvention exceptionnelle d’un montant de 1 700 €.

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