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CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2012 - Réf : 2012/05/04

OBJET : Attribution des subventions aux associations locales pour 2012.

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur BUONO, Adjoint au Maire délégué aux Finances rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif 2012, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 250 000 € destiné à soutenir les associations Saint-Cyriennes ou qui oeuvrent sur le territoire communal.
Monsieur BUONO propose d’attribuer ces subventions en plusieurs temps : une délibération sur l’attribution de ces subventions sans la présence des élus siégeant au conseil municipal et par ailleurs membres actifs dans les associations concernées, notamment l’Amicale Laïque, l’Union Musicale la Saint-Cyrienne, L’Union Française des Anciens Combattants (UFAC), le Club Athlétique Omnisports (CAO) et le Comité de Jumelage, et une délibération pour les autres associations.
Les conseillers municipaux réunis en commission le 3 mai 2012 ont proposé d’attribuer dans le cadre du montant global de 250 000 € adopté au Budget Primitif 2012, une subvention annuelle aux associations qui figurent dans le tableau ci-dessous selon la répartition suivante :

Comparaison subvention 2011 – demandé 2012 – proposé 2012 : ici et ici (associations ayant reçu une avance).

Comparaison avec pourcentage : ici.

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2012 – Réf : 2012/05/05

OBJET : Attribution d’une subvention à l’Union Française des Associations de Combattants (UFAC).

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur BUONO, adjoint au Maire délégué aux Finances rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif 2012, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire à l’article 6574 du budget, un crédit de 250 000 € destiné à soutenir les associations saint-cyriennes ou qui œuvrent sur le territoire communal.
Il a été proposé lors de la commission des Finances du 3 mai 2012 d’attribuer à l’Union Française des Associations de Combattants (UFAC) une subvention pour l’année 2012 de 500 €.
Monsieur BUONO rappelle que l’assemblée communale doit délibérer sans la présence des élus siégeant au Conseil Municipal et par ailleurs membres actifs de l’association précitée.

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2012 – Réf : 2012/05/06

OBJET : Attribution d’une subvention à l’association Union Musicale la Saint-Cvrienne.

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur BUONO, adjoint au Maire délégué aux Finances rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif 2012, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 250 000 € destiné à soutenir les associations saint-cyriennes ou qui oeuvrent sur le territoire communal.
Il a été proposé lors de la commission des Finances le 3 mai 2012 d’attribuer à l’association Union Musicale la Saint-Cyrienne une subvention pour l’année 2012 de 5 800 €.
Il rappelle que l’assemblée communale doit délibérer sans la présence des élus siégeant au Conseil Municipal et par ailleurs membres actifs de l’association précitée.

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2012 – Réf : 2012/05/07

OBJET : Attribution d’une subvention au Club Athlétique Omnisports pour 2012. Solde.

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur BUONO, adjoint au Maire délégué aux Finances rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif 2012, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 250 000 € destiné à soutenir les associations saint-cyriennes ou qui oeuvrent sur le territoire communal.
Lors de la commission des Finances du 7 décembre 2011, il a été proposé d’accorder une avance sur subvention au Club Athlétique Omnisports d’un montant de 21 600 € qui a fait l’objet de la délibération n° 2011/12/09 du 15 décembre 2011 sur un montant de subvention de 90 000 € pour l’année 2012.
Lors de la commission Finances du 3 mai 2012 il a été proposé d’attribuer au Club Athlétique Omnisports le solde de la subvention annuelle d’un montant de 68 400 €.
Monsieur BUONO rappelle que l’assemblée communale doit délibérer sans la présence des élus siégeant au Conseil Municipal et par ailleurs membres actifs de l’association précitée.

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2012 – Réf : 2012/05/08

OBJET : Attribution d’une subvention à l’association Amicale Laïque.

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur BUONO, adjoint au Maire délégué aux Finances rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif 2012, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 250 000 € destiné à soutenir les associations saint-cyriennes ou qui oeuvrent sur le territoire communal.
Le Conseil Municipal a décidé d’accorder une avance sur subvention à l’association Amicale Laïque d’un montant de 12 825 € qui a fait l’objet de la délibération n° 2011/12/11 du 15 décembre 2011 sur un montant de subvention de 43 800 € pour l’année 2012.
Lors de la commission Finances du 3 mai 2012 il a été proposé d’attribuer à l’association Amicale Laïque le solde de la subvention annuelle d’un montant de 30 975 €.
M. BUONO rappelle que l’assemblée communale doit délibérer sans la présence des élus siégeant au Conseil Municipal et par ailleurs membres actifs de l’association précitée.

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2012 – Réf : 2012/05/09

OBJET : Attribution d’une subvention à l’association Avenir Football Club Saint-Cyrien pour 2012. Solde.

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur BUONO, adjoint au Maire délégué aux Finances rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif 2012, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 250 000 € destiné à soutenir les associations saint-cyriennes ou qui oeuvrent sur le territoire communal.
Le Conseil Municipal a décidé d’accorder une avance sur subvention à l’association Avenir Football Club Saint-Cyrien d’un montant de 7 800 € qui a fait l’objet de la délibération n° 2011/12/10 du 15 décembre 2011 sur un montant de subvention de 38 000 € pour l’année 2012.
Lors de la commission Finances du 3 mai 2012 il a été proposé d’attribuer à l’association Avenir Football Club Saint-Cyrien le solde de la subvention annuelle d’un montant de 30 200 €.
Monsieur BUONO rappelle que l’assemblée communale doit délibérer sans la présence des élus siégeant au Conseil Municipal et par ailleurs membres actifs de l’association précitée.

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2012 – Réf : 2012/05/10

OBJET : Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage pour 2012. Solde.

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur BUONO, adjoint au Maire délégué aux Finances rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif 2012, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 250 000 € destiné à soutenir les associations saint-cyriennes ou qui oeuvrent sur le territoire communal.
Le Conseil Municipal a décidé d’accorder une avance sur subvention au Comité de Jumelage d’un montant de 1 700 € qui a fait l’objet de la délibération n° 2012/02/16 du 9 février 2012 sur un montant de subvention de 3 000 € pour l’année 2012.
Lors de la commission Finances du 3 mai 2012 il a été proposé d’attribuer au Comité de Jumelage le solde de la subvention annuelle d’un montant de 1 300 €.
Monsieur BUONO rappelle que l’assemblée communale doit délibérer sans la présence de Monsieur le Maire et de Madame la Conseillère municipale déléguée à la Culture en application des articles 12 et 14 de la convention conclue le 20 mars 2009 avec le Comité de Jumelage.